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PLU РAvis de consultation et d̩cision

La commune de Saint-Gaudens a prescrit la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan  Local d’Urbanisme par délibération en date du 27 Novembre 2014.
Annexe à la délibération d’approbation du PLU – pdf (2 Mo)
Bilan de concertation – pdf (3 Mo)
Avis de consultation PPA
Note Réponse Avis PPA sur PLU – pdf...

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Diagnostic Agricole

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Gaudens, la Chambre d’Agriculture a réalisé un état des lieux de l’activité agricole communale.
Il consiste, dans sa partie essentielle, à rendre compte de l’activité agricole puis localiser ses éléments précisément sur le territoire communal, à travers des cartes.
Cette étude s’appuie...

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Diagnostic Territorial

La commune de Saint-Gaudens est la Sous-Préfecture du département de la Haute-Garonne et constitue à ce titre le pôle majeur dans l’organisation territoriale du Pays Comminges-Pyrénées. La ville de Saint-Gaudens compte au dernier recensement INSEE 2013, 11 241 habitants avec un taux de croissance annuel moyen de 0,3% par an. Le diagnostic territorial a...

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PLU – Annexes Servitudes

Classement Sonore
Présentation classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Arrêté classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Annexes classement sonore 2014-2 – scan pdf (6 Mo)
Planche classement sonore – pdf (3 Mo)
 
Zones inondables
Cartographie sur le site occitanie.developpement-durable
Carte CIZI-DDT – pdf (296 ko)
 
RTE – Réseau de Transport d’Electricité
Avis RTE – scan pdf (151 ko)
Carte RTE –...

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PLU – Annexes Sanitaires

Adduction Eau Potable
Plan AEP – pdf (3 Mo)
 
Assainissement
Délibération zonage 2000 – scan pdf (110 ko)
Délibération zonage 2001 – scan pdf (67 ko)
Carte assainissement – pdf (482 ko)
Convention Fibre Excellence – scan pdf (2 Mo)
 
Déchets
Plan Saint-Gaudens – pdf (947 ko)
Secteurs Ordures Ménagères – pdf (3 Mo)
Secteurs Tri Sélectif – pdf (609 ko)
 
Eaux Pluviales
Notice eaux pluviales –...

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PLU – Annexes Documentaires

Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope – pdf (686 ko)
Délibération Taxe d’Aménagement – scan pdf (563 ko)
Inventaire Anciens Sites Industriels et Activités de Services (BIASAS) – scan pdf (3 Mo)
Liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – scan pdf (1 Mo)
Localisation des cavités souterraines – scan pdf (1 Mo)
Loi Accessibilité 2005 –...

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Règlement Intérieur du Théâtre Jean marmignon

Commune de Saint-Gaudens
Règlement intérieur du Théâtre municipal Jean Marmignon
Préambule :
La Commune de Saint-Gaudens, propriétaire et gestionnaire du thé�tre municipal Jean Marmignon, souhaite que cet outil soit utilisé pour la programmation artistique et culturelle de la ville.
Le thé�tre municipal peut être mis à� disposition d’organisateurs de manifestations culturelles selon un certain nombre de critères définis par...