17 août 201728 juin 2018

LOCATION D’UNE PATINOIRE SYNTHETIQUE

par dans Archives marchés Publics

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Identification du pouvoir adjudicateur : Mairie de Saint-Gaudens, rue de Goumetx
31800 ST-GAUDENS
Procédure de passation : Marché à  Procédure Adaptée
Type de marché : fournitures et services
Objet : LOCATION D’UNE PATINOIRE SYNTHETIQUE
Durée : du vendredi 15 décembre 2017 au dimanche 7 janvier 2018 inclus
Renseignements complémentaires : 05 61 94 78 40 (service des sports)
Date limite de réception...

11 août 201728 juin 2018

Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux 2017 – 2022

par dans Archives marchés Publics

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
Article 1 : POUVOIR ADJUDICATEUR
Identification de la collectivité :
Mairie de Saint-Gaudens, rue de Goumetx, 31800 ST-GAUDENS
Tél : 05 61 94 78 00
Adresse internet : www.stgo.fr
Adresse du profil acheteur : achatpublic.com
Article 2 : OBJET
Objet du marché : Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux 2017 – 2022
Code CPV principal : 50531100
Type de marché : Fournitures...

8 août 201728 juin 2018

Réhabilitation de la piscine municipale de Saint-Gaudens – Relance lots 6 – 11 et 13

par dans Archives marchés Publics

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Identification de la collectivité : Mairie de Saint-Gaudens, rue de Goumetx, 31800 ST-GAUDENS
Type de marché : Travaux
Objet du marché : Réhabilitation de la piscine municipale de Saint-Gaudens – Relance lots 6 – 11 et 13 (déclarés sans suite pour motifs d’intérêt général et économique lors de la première procédure)
Lots :

Lots

Désignation

Lot 6

Menuiseries intérieures – Banque...

30 mai 201730 août 2021

PLU РAvis de consultation et d̩cision

par dans PLU en ligne

La commune de Saint-Gaudens a prescrit la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan  Local d’Urbanisme par délibération en date du 27 Novembre 2014.
Annexe à la délibération d’approbation du PLU – pdf (2 Mo)
Bilan de concertation – pdf (3 Mo)
Avis de consultation PPA
Note Réponse Avis PPA sur PLU – pdf (2 Mo)
Carte RTE PLU –...

24 mai 201729 novembre 2021

Diagnostic Agricole

par dans PLU en ligne

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Gaudens, la Chambre d’Agriculture a réalisé un état des lieux de l’activité agricole communale.
Il consiste, dans sa partie essentielle, à rendre compte de l’activité agricole puis localiser ses éléments précisément sur le territoire communal, à travers des cartes.
Cette étude s’appuie sur des informations recueillies lors...

24 mai 201729 novembre 2021

Diagnostic Territorial

par dans PLU en ligne

La commune de Saint-Gaudens est la Sous-Préfecture du département de la Haute-Garonne et constitue à ce titre le pôle majeur dans l’organisation territoriale du Pays Comminges-Pyrénées. La ville de Saint-Gaudens compte au dernier recensement INSEE 2013, 11 241 habitants avec un taux de croissance annuel moyen de 0,3% par an. Le diagnostic territorial a mis en évidence un vieillissement...

23 mai 201721 juin 2018

PLU – Annexes Servitudes

par dans PLU en ligne, PLU- Annexes

Classement Sonore
Présentation classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Arrêté classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Annexes classement sonore 2014-2 – scan pdf (6 Mo)
Planche classement sonore – pdf (3 Mo)
 
Zones inondables
Cartographie sur le site occitanie.developpement-durable
Carte CIZI-DDT – pdf (296 ko)
 
RTE – Réseau de Transport d’Electricité
Avis RTE – scan pdf (151 ko)
Carte RTE – pdf (769 ko)
Informations RTE Saint-Gaudens...

23 mai 201721 juin 2018

PLU – Annexes Sanitaires

par dans PLU en ligne, PLU- Annexes

Adduction Eau Potable
Plan AEP – pdf (3 Mo)
 
Assainissement
Délibération zonage 2000 – scan pdf (110 ko)
Délibération zonage 2001 – scan pdf (67 ko)
Carte assainissement – pdf (482 ko)
Convention Fibre Excellence – scan pdf (2 Mo)
 
Déchets
Plan Saint-Gaudens – pdf (947 ko)
Secteurs Ordures Ménagères – pdf (3 Mo)
Secteurs Tri Sélectif – pdf (609 ko)
 
Eaux Pluviales
Notice eaux pluviales – pdf (24.8 Mo)
Plan eaux pluviales...

23 mai 201721 juin 2018

PLU – Annexes Documentaires

par dans PLU en ligne, PLU- Annexes

Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope – pdf (686 ko)
Délibération Taxe d’Aménagement – scan pdf (563 ko)
Inventaire Anciens Sites Industriels et Activités de Services (BIASAS) – scan pdf (3 Mo)
Liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – scan pdf (1 Mo)
Localisation des cavités souterraines – scan pdf (1 Mo)
Loi Accessibilité 2005 – scan pdf (3 Mo)
Note de...

9 décembre 201630 août 2021

PLU – Rapport d’enquête publique

par dans Archives Urbanisme

Rapport d’enquête publique unique relative aux projets de PLU et de Schéma directeur d’assainissement, de la commune de SAINT-GAUDENS,

et conclusions motivées de l’enquête publique relative aux projets de Plu et de Schéma directeur d’assainissement de la commune de SAINT-GAUDENS.
lettre au TA du 22 déc 2016

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