23 mai 201721 juin 2018

PLU – Annexes Sanitaires

par dans PLU en ligne, PLU- Annexes

Adduction Eau Potable
Plan AEP – pdf (3 Mo)
 
Assainissement
Délibération zonage 2000 – scan pdf (110 ko)
Délibération zonage 2001 – scan pdf (67 ko)
Carte assainissement – pdf (482 ko)
Convention Fibre Excellence – scan pdf (2 Mo)
 
Déchets
Plan Saint-Gaudens – pdf (947 ko)
Secteurs Ordures Ménagères – pdf (3 Mo)
Secteurs Tri Sélectif – pdf (609 ko)
 
Eaux Pluviales
Notice eaux pluviales – pdf (24.8 Mo)
Plan eaux pluviales...

23 mai 201721 juin 2018

PLU – Annexes Documentaires

par dans PLU en ligne, PLU- Annexes

Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope – pdf (686 ko)
Délibération Taxe d’Aménagement – scan pdf (563 ko)
Inventaire Anciens Sites Industriels et Activités de Services (BIASAS) – scan pdf (3 Mo)
Liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – scan pdf (1 Mo)
Localisation des cavités souterraines – scan pdf (1 Mo)
Loi Accessibilité 2005 – scan pdf (3 Mo)
Note de...

9 décembre 201630 août 2021

PLU – Rapport d’enquête publique

par dans Archives Urbanisme

Rapport d’enquête publique unique relative aux projets de PLU et de Schéma directeur d’assainissement, de la commune de SAINT-GAUDENS,

et conclusions motivées de l’enquête publique relative aux projets de Plu et de Schéma directeur d’assainissement de la commune de SAINT-GAUDENS.
lettre au TA du 22 déc 2016

 

8 décembre 201430 août 2021

Le brûlage à l’air libre des déchets verts, c’est INTERDIT !

par dans Actu, Environnement
Le brûlage à l’air libre des déchets verts, c’est INTERDIT !

Le brûlage à l’air libre des déchets verts, c’est INTERDIT !
article 84 du « Règlement Sanitaire Départemental » (RSD) type diffusé par la circulaire du 9/08/1978.
Cette interdiction est aussi rappelée dans la circulaire en date du 18/11/2011
Au-delà des possibles troubles du voisinage générés par les odeurs et la fumée, ainsi que les risques d’incendies, le brûlage à l’air libre émet de nombreux...

8 décembre 20146 janvier 2022

Tonte des pelouses

par dans Actu, Environnement
Tonte des pelouses

La règlementation de référence pour les travaux de jardinage est l’arrêté préfectoral du 23 juillet 1996 (article 5) qui précise :
« Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques (…)...

1 décembre 201430 août 2021

Règlement Intérieur du Théâtre Jean marmignon

par dans Culture, Théâtre

Commune de Saint-Gaudens
Règlement intérieur du Théâtre municipal Jean Marmignon
Préambule :
La Commune de Saint-Gaudens, propriétaire et gestionnaire du thé�tre municipal Jean Marmignon, souhaite que cet outil soit utilisé pour la programmation artistique et culturelle de la ville.
Le thé�tre municipal peut être mis à� disposition d’organisateurs de manifestations culturelles selon un certain nombre de critères définis par la commune. Du personnel technique...